Le catalogue de publications de l’OMD pour tout connaître sur les procédures douanières !Système harmonisé, évaluation en douane, règles d’origine, lutte contre la fraude, facilitation des procédures, renforcement des capacités, …: le catalogue de publications de l’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) aborde les thématiques les plus diverses. Acteur du commerce international, vous souhaitez en savoir plus sur les procédures douanières ? L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe. Découvrez le catalogue de publications de l’OMDet procurez-vous les documents qui vous concernent, au format de votre choix./

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Nouveaux produits

NOUVEAUTES
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Base de données du Système Harmonisé 2012 en CD ROM : version trilingue en français, anglais et espagnol !

La version CD de la base de données du Système Harmonisé offre la possibilité d’obtenir les renseignements que vous souhaitez recevoir en effectuant une recherche par mot-clé ou par code du SH.

Il s’agit d’une base de données trilingue : français, anglais et espagnol.

 

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Manuel sur le classement dans le SH  (deuxième édition) --- NOUVEAU ---

Le Manuel sur le classement a pour objet de présenter le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, communément désigné sous le nom de Système harmonisé ou “SH”. 

Il explique l’origine du Système harmonisé, en présente une description détaillée, précise les dispositions prises pour sa gestion et décrit les publications complémentaires dont il est assorti. 
Il contient également le texte de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, le Règlement intérieur du Comité du Système harmonisé et les Sous-Comités, ainsi que bien d’autres renseignements.

 

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NOUVELLE édition : dernièrement actualisée et trilingue (anglais, français, espagnol)

La version en CD ROM du Recueil de l’évaluation en douane inclut l’ensemble des renseignements fondamentaux concernant la valeur en Douane. Cette version vous donne accès aux textes de l’accord de l’OMC sur l’Evaluation en douane ainsi qu’aux  décisions d’ordre technique prises par le Comité (avis consultatifs,  commentaires, notes explicatives, études de cas et études).

Commandez plus d’un (1) CD ROM (plus d’un (1) utilisateur) et bénéficiez d’une remise de 10% sur l’ensemble des CD-Rom achetés !

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NOUVELLE édition : dernièrement actualisée et bilingue (anglais & français)

Retrouvez-y l'ensemble des articles et des annexes de la Convention de Kyoto Révisée !

Ce CD-ROM contient le texte légal, les directives et des exemples de bonnes pratiques !

Avec tous les textes légaux, c'est-à-dire le Protocole d'amendement, le Corps de la Convention assorti de Commentaires sur les Articles et les textes de l'Annexe générale et des Annexxes spécifiques.


Autre version disponible : 
En ligne

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L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe sur l’ensemble des procédures douanières. De la nomenclature douanière aux règles d’origine sur l’importation de marchandises en passant par la fraude douanière améliorez vos compétences sur le système douanier.