Le catalogue de publications de l’OMD pour tout connaître sur les procédures douanières !Système harmonisé, évaluation en douane, règles d’origine, lutte contre la fraude, facilitation des procédures, renforcement des capacités, …: le catalogue de publications de l’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) aborde les thématiques les plus diverses. Acteur du commerce international, vous souhaitez en savoir plus sur les procédures douanières ? L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe. Découvrez le catalogue de publications de l’OMDet procurez-vous les documents qui vous concernent, au format de votre choix./

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NOUVEAUTES
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Novedades en la version 2012 del SA

La version 2012 es la quinta edición del SA desde su entrada en vigor en 1988.

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La Nomenclature du Système Harmonisé 2012 que vous avez commandé a fait l'objet d'un errata.
Merci de trouver ici l'errata en format PDF.
Nous vous conseillons de l'imprimer afin de l'insérer dans votre livre.

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Nouveautés de la version 2012 du Système Harmonisé

La version 2012 est la cinquième édition du SH depuis son entrée en vigueur en 1988.

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Langue: Français
(également disponible en English, Bilingual English-French)


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Cette nouvelle version du Répertoire des décisions de classement prises par le Comité du Système Harmonisé (SH), est présentée en deux parties, sous forme de tableaux.

La brochure récapitule toutes les décisions de classement ayant été prises entre ses 27ème et 46ème sessions (2001-2010).

 

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L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe sur l’ensemble des procédures douanières. De la nomenclature douanière aux règles d’origine sur l’importation de marchandises en passant par la fraude douanière améliorez vos compétences sur le système douanier.