Organisation Mondiale des Douanes
La mise à jour n°15 contient les décisions prises par le Comité du SH (45ème Session - Juin 2010) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de Classement
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La Nomenclature du Système Harmonisé version 2012 est maintenant disponible !
Nouveautés de la version 2012 du Système Harmonisé
La version 2012 est la cinquième édition du SH depuis son entrée en vigueur en 1988.
La Nomenclature du SH comprend 220 amendements qui répondent à la nécessité de...
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Retrouvez l'ensemble des articles et des annexes de la Convention de Kyoto Révisée dans cette version online!
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Le Pack intégral Système Harmonisé est composé de 6 publi

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Le Conseil a publié cet index pour localiser plus facilement des références dans la Nomenclature du Système harmonisé (SH) ou dans les Notes explicatives à tout produit ou article mentionné ici.
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Les Notes Explicatives sont des commentaires sur le Système harmonisé élaborés par le Comité du Système harmonisé et adoptés par le Conseil ; elles constituent dès lors l’interprétation officielle du Système harmonisé à l’échelon international. Ce manuel est mis à jour régulièrement.
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