Le catalogue de publications de l’OMD pour tout connaître sur les procédures douanières !Système harmonisé, évaluation en douane, règles d’origine, lutte contre la fraude, facilitation des procédures, renforcement des capacités, …: le catalogue de publications de l’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) aborde les thématiques les plus diverses. Acteur du commerce international, vous souhaitez en savoir plus sur les procédures douanières ? L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe. Découvrez le catalogue de publications de l’OMDet procurez-vous les documents qui vous concernent, au format de votre choix./

Nouveaux produits

NOUVEAUTES
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L’OMD lance la NOUVELLE EDITION des Notes Explicatives du Système Harmonisé

Disponibles dernière quinzaine de novembre 2011 / Pré commandes dès janvier 2011


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Langue: Français
(également disponible en English)


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L’OMD lance la NOUVELLE EDITION de l’INDEX ALPHABETIQUE du Système Harmonisé et de ses Notes Explicatives

 

Disponibles dès mi-décembre 2011 / Pré commandes dès janvier 2011

 

L’Index Alphabétique édition 2012 tient compte des révisions de la 5ième édition (2012) de la Nomenclature du Système harmonisé et des Notes Explicatives du Système harmonisé.

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Langue: Français
(également disponible en English)


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La Nomenclature du Système Harmonisé version 2012 est maintenant disponible !

 

 

 

Nouveautés de la version 2012 du Système Harmonisé

La version 2012 est la cinquième édition du SH depuis son entrée en vigueur en 1988.
La Nomenclature du SH comprend 220 amendements qui répondent à la nécessité de...

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Langue: Français
(également disponible en English, Bilingual English-French)


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Cette nouvelle version du Répertoire des décisions de classement prises par le Comité du Système Harmonisé (SH), est présentée en deux parties, sous forme de tableaux.

 

La brochure récapitule toutes les décisions de classement ayant été prises entre ses 27ème et 46ème sessions (2001-2010).

 

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L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe sur l’ensemble des procédures douanières. De la nomenclature douanière aux règles d’origine sur l’importation de marchandises en passant par la fraude douanière améliorez vos compétences sur le système douanier.