Le catalogue de publications de l’OMD pour tout connaître sur les procédures douanières !Système harmonisé, évaluation en douane, règles d’origine, lutte contre la fraude, facilitation des procédures, renforcement des capacités, …: le catalogue de publications de l’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) aborde les thématiques les plus diverses. Acteur du commerce international, vous souhaitez en savoir plus sur les procédures douanières ? L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe. Découvrez le catalogue de publications de l’OMDet procurez-vous les documents qui vous concernent, au format de votre choix./

Nouveaux produits

NOUVEAUTES
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La base de données du Système Harmonisé 2012 en CD ROM contient toutes les publications du Système harmonisé : la Nomenclature, les Amendements à la Nomenclature applicables au 1er janvier 2012 et les tables de concordance entre les versions 2007 et 2012, les Notes explicatives, les Avis de classement, l’Index alphabétique, le répertoire des Décisions de classement, ainsi que le Manuel sur le classement dans le SH

La base de données est trilingue : française, anglaise et espagnole.

Ce CD-ROM inclut toutes les mises à jour (2/an) que vous recevrez automatiquement jusqu'en 2016.

 

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Manuel sur le classement dans le SH (deuxième édition)

Le Manuel sur le classement a pour objet de présenter le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, communément désigné sous le nom de Système harmonisé ou “SH”.

Il explique l’origine du Système harmonisé, en présente une description détaillée, précise les dispositions prises pour sa gestion et décrit les publications complémentaires dont il est assorti. 

Il contient également le texte de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, le Règlement intérieur du Comité du Système harmonisé et les Sous-Comités, ainsi que bien d’autres renseignements.

 

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Le Recueil reprend le texte de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane, ainsi que les notes interprétatives qui l'accompagnent et les instruments du Comité technique de l'évaluation en douane.

Cet Accord décrit la méthode d'évaluation en douane des marchandises importées et présente les dispositions de sa mise en œuvre.

Les instruments du Comité technique renferment les interprétations définitives de nombreux aspects techniques de l'Accord, sous la forme d'avis consultatifs, de commentaires, d'études de cas et de notes explicatives
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A la parution de mises à jour, elles seront automatiquement et gratuitement envoyées.

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La Convention de Kyoto révisée est le fondement des régimes douaniers efficaces et modernes du 21ème siècle.
De nouveaux principes régissant la Convention de Kyoto révisée ont été élaborés, parmi lesquels :

- Transparence et prévisibilité des actions des administrations des douanes
- Standardisation et simplification des déclarations de marchandises et de leurs pièces justificatives
- Procédures simplifiées pour les personnes autorisées
- Utilisation maximale des technologies informatiques
- Contrôles douaniers nécessaire minimalisés pour assurer la conformité avec les règlements
- Application des techniques de gestion et d'évaluation des risques dans les contrôles
- Coordination des interventions avec d'autres agences en douane
- Partenariat avec les entreprises

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L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe sur l’ensemble des procédures douanières. De la nomenclature douanière aux règles d’origine sur l’importation de marchandises en passant par la fraude douanière améliorez vos compétences sur le système douanier.