Le catalogue de publications de l’OMD pour tout connaître sur les procédures douanières !Système harmonisé, évaluation en douane, règles d’origine, lutte contre la fraude, facilitation des procédures, renforcement des capacités, …: le catalogue de publications de l’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) aborde les thématiques les plus diverses. Acteur du commerce international, vous souhaitez en savoir plus sur les procédures douanières ? L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe. Découvrez le catalogue de publications de l’OMDet procurez-vous les documents qui vous concernent, au format de votre choix./
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NOUVEAUTES
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Mise à jour n°15 Recueil des avis de classement

La mise à jour n°15 contient les décisions prises par le Comité du SH (45ème Session - Juin 2010) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de Classement

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Nomenclature du Système harmonisé 2012

La Nomenclature du Système Harmonisé version 2012 est maintenant disponible !

 

Nouveautés de la version 2012 du Système Harmonisé

La version 2012 est la cinquième édition du SH depuis son entrée en vigueur en 1988.
La Nomenclature du SH comprend 220 amendements qui répondent à la nécessité de...

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Langue: Français
(également disponible en English)


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Convention de Kyoto en ligne - accès 1 an

 Retrouvez l'ensemble des articles et des annexes de la Convention de Kyoto Révisée dans cette version online!

La Convention de Kyoto révisée est le fondement des régimes douaniers efficaces et modernes du 21ème siècle. Lorsqu’elle sera mise en œuvre à grande échelle, elle donnera aux échanges internationaux la prévisibilité et l’efficacité que le commerce moderne exige.

 

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Pack Intégral Système Harmonisé

 Le Pack intégral Système Harmonisé est composé de 6 publications essentielles pour l'interprétation du SH et la classification des marchandises :

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PUBLICATIONS CLES
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Abonnement de 1 an à la base de données du SH

 

Nouvelle version ! Nouvelles fonctionnalités !
La Base de données des marchandises du Système harmonisé en ligne contient :
§ La Nomenclature du Système harmonisé (Texte légal)
§ Les Notes explicatives du Système harmonisé
§ Les Avis de classement
§ Les tables de concordance entre les versions 2002 et 2007 du SH
§ La liste de produits et marchandises associées à leur code SH à 6 chiffres

 

 

 
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Index alphabétique du Système Harmonisé

Le Conseil a publié cet index pour localiser plus facilement des références dans la Nomenclature du Système harmonisé (SH) ou dans les Notes explicatives à tout produit ou article mentionné ici.

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Langue: Français
(également disponible en English)


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Notes explicatives du Système harmonisé

Les Notes Explicatives sont des commentaires sur le Système harmonisé élaborés par le Comité du Système harmonisé et adoptés par le Conseil ; elles constituent dès lors l’interprétation officielle du Système harmonisé à l’échelon international. Ce manuel est mis à jour régulièrement.

 

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Langue: Français
(également disponible en English, Russian)


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L’Organisation Mondiale des Douanes vous informe sur l’ensemble des procédures douanières. De la nomenclature douanière aux règles d’origine sur l’importation de marchandises en passant par la fraude douanière améliorez vos compétences sur le système douanier.