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Mises à jour

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Mise à jour n° 17 Recueil des avis de classement

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Mise à jour n° 17 Recueil des avis de classement

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Mise à jour n° 16 du Recueil des Avis de Classement

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La mise à jour n°15 contient les décisions prises par le Comité du SH (45ème Session - Juin 2010) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de Classement

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La mise à jour n°14 contient les décisions prises par le Comité du SH (44ème Session - September 2009) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de Classement

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Langue: Bilingual English/French
(également disponible en , Russian)


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La mise à jour n°13 contient les décisions prises par le Comité du SH (43ème Session - Mars 2009) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de Classement.

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La mise à jour n°12 contient les décisions prises par le Comité du SH (42ème Session - Octobre 2008) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de Classement.

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Langue: Bilingual English/French
(également disponible en Russian)


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La mise à jour n°11 contient les décisions prises par le Comité du SH (41ème Session - Mars 2008) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de Classement.

 

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Langue: Bilingual English/French
(également disponible en Russian)


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La mise à jour n°10 contient les décisions prises par le Comité du SH (40ème Session - Octobre 2007) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de Classement.

 

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Langue: Bilingual English/French
(également disponible en Russian)


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Commandez l'ensemble des mises à jour au Recueil des Avis de classement (Mises à jour 1 à 9) publiées entre Août 2003 et Juillet 2007.
Les Mises à jour n°1 à n°9 contiennent les décisions prises par le Comité du Système Harmonisé (de la 31ème à la 39ème session - de Mars 2003 à Mars 2007) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de classement.

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La mise à jour n°7 actualise les pages suivantes :

-Liste des Membres de l’OMC
-Liste des études de cas
-Etude de cas 13.2
-Index alphabétique (pages 7-8)
-Index de sujets (pages A/1-2 et D/1-2)
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Langue: Français
(également disponible en Spanish, English)


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La mise à jour n°6 actualise les pages suivantes : 

- Liste des Membres de l'OMC.
- Liste des avis consultatifs.
- Avis consultatif 4.14.
- Liste des commentaires.
- Commentaire 22.1.
- Index alpabetique (pages 7/8, 17/18 et 21/22).
- Index de sujets (pages R1/-R/3 et V/1).
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Langue: Français
(également disponible en Español, English)


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La mise à jour n°4 actualise les pages suivantes :

- 
Liste des Membres de l'OMC.
- Liste des études de cas
- Etude de cas 12.1.
- Etude de cas 13.1.
- Index alphabétique (pages 7 et 17).

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Langue: Français
(également disponible en Español, English)


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Mise à jour n°6 Manuel sur le classement dans le SH

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Langue: Français
(également disponible en English)


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La mise à jour n°4 actualise le Manuel sur le classement dans le SH.

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Langue: Français
(également disponible en English)


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 La mise à jour n°5 actualise le Manuel sur le classement dans le SH.

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Langue: Français
(également disponible en English)