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Système harmonisé
Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (« SH »), est une nomenclature internationale polyvalente élaborée par l'Organisation mondiale des douanes.
Il comprend environ 5.000 groupes de marchandises, identifiées par un code à six chiffres. Ce Système est utilisé par plus de 200 pays pour élaborer les tarifs douaniers et établir les statistiques commerciales internationales. Plus de 98% des marchandises échangées dans le monde sont ainsi classées en fonction de la nomenclature du SH.
Les Notes explicatives publiées par l’OMD donnent l’interprétation officielle du SH. Il existe une base des données des marchandises qui indique le classement dans le SH de plus de 200.000 marchandises faisant actuellement l’objet d’échanges internationaux reprise dans un CD-ROM et un accès en ligne comprenant également les Notes explicatives.
La version 2007 constitue la quatrième édition depuis l’adoption du Système harmonisé (SH) par le Conseil de l’OMD en 1983 et son entrée en vigueur en 1988.
...Lire la suiteLangue: Bilingue Anglais/Français
(également disponible en Russian, Français)
- Prix: 55,00 €
- Version papier
- Prix: 295,00 €
- Version en ligne
Nouvelle version ! Nouvelles fonctionnalités !
La Base de données des marchandises du Système harmonisé en ligne contient :
§ La Nomenclature du Système harmonisé (Texte légal)
§ Les Notes explicatives du Système harmonisé
§ Les Avis de classement
§ Les tables de concordance entre les versions 2002 et 2007 du SH
§ La liste de produits et marchandises associées à leur code SH à 6 chiffres
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- Prix: 530,00 €
- Version en ligne
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La Base de données des marchandises du Système harmonisé en ligne contient :
§ La Nomenclature du Système harmonisé (Texte légal)
§ Les Notes explicatives du Système harmonisé
§ Les Avis de classement
§ Les tables de concordance entre les versions 2002 et 2007 du SH
§ La liste de produits et marchandises associées à leur code SH à 6 chiffres
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- Prix: 660,00 €
- Version en ligne
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La Base de données des marchandises du Système harmonisé contient :
§ La Nomenclature du Système harmonisé (Texte légal)
§ Les Notes explicatives du Système harmonisé
§ Les Avis de classement
§ Les tables de concordance entre les versions 2002 et 2007 du SH
§ La liste de produits et marchandises associées à leur code SH à 6 chiffres
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- Prix: 365,00 €
- Version CD ROM
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La Base de données des marchandises du Système harmonisé contient :
§ La Nomenclature du Système harmonisé (Texte légal)
§ Les Notes explicatives du Système harmonisé
§ Les Avis de classement
§ Les tables de concordance entre les versions 2002 et 2007 du SH
§ La liste de produits et marchandises associées à leur code SH à 6 chiffres
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- Prix: 660,00 €
- Version CD ROM
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La Base de données des marchandises du Système harmonisé contient :
§ La Nomenclature du Système harmonisé (Texte légal)
§ Les Notes explicatives du Système harmonisé
§ Les Avis de classement
§ Les tables de concordance entre les versions 2002 et 2007 du SH
§ La liste de produits et marchandises associées à leur code SH à 6 chiffres
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- Prix: 765,00 €
- Version CD ROM
Nouveau! Intégrez les codes et libellées des sections, chapitres, positions et sous-positions de la Nomenclature dans votre système d’information.
- Prix: 400,00 €
La Nomenclature du Système Harmonisé version 2012 est maintenant disponible !
Nouveautés de la version 2012 du Système Harmonisé
La version 2012 est la cinquième édition du SH depuis son entrée en vigueur en 1988.
La Nomenclature du SH comprend 220 amendements qui répondent à la nécessité de...
Langue: Français
(également disponible en English)
- Prix: 60,00 €
- Version papier
Les Notes Explicatives sont des commentaires sur le Système harmonisé élaborés par le Comité du Système harmonisé et adoptés par le Conseil ; elles constituent dès lors l’interprétation officielle du Système harmonisé à l’échelon international. Ce manuel est mis à jour régulièrement.
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Langue: Français
(également disponible en English, Russian)
- Prix: 700,00 €
- Version papier
Cette publication reprend, dans l’ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (Système harmonisé), une liste des décisions de classement les plus importantes et/ou difficiles, adoptées par le Comité du Système harmonisé et par l’Organisation mondiale des douanes.
Langue: Bilingual English/French
(également disponible en Russian)
- Prix: 120,00 €
- Version papier
Le Conseil a publié cet index pour localiser plus facilement des références dans la Nomenclature du Système harmonisé (SH) ou dans les Notes explicatives à tout produit ou article mentionné ici.
Langue: Français
(également disponible en English)
- Prix: 245,00 €
- Version papier
La version 2007 constitue la quatrième édition depuis l’adoption du Système harmonisé (SH) par le Conseil de l’OMD en 1983 et son entrée en vigueur en 1988.
...Lire la suiteLangue: Français
(également disponible en Russian, Bilingue Anglais/Français)
- Prix: 55,00 €
- Version papier
- Prix: 55,00 €
- Version CD ROM
La version 2007 constitue la quatrième édition depuis l’adoption du Système harmonisé (SH) par le Conseil de l’OMD en 1983 et son entrée en vigueur en 1988.
...Lire la suite
- Prix: 55,00 €
- Version CD ROM
• Appréhendez le lien entre les besoins des utilisateurs du Système harmonisé et les améliorations apportées ;
• Familiarisez-vous avec la nature, l’origine et la portée des amendements ;
• Apprenez à utiliser le moteur de recherche pour déterminer quelles parties de la Nomenclature ont été mises à jour. ...Lire la suite
- Prix: 200,00 €
- Version CD ROM
Cette brochure présente l’ensemble des amendements apportés à la Nomenclature figurant en annexe de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, qui ont été officiellement adoptés dans le cadre de la Recommandation du Conseil de coopération douanière du 26 Juin 2004 et qui sont entrés en vigueur en 2007.
...Lire la suiteLangue: Français
(également disponible en English)
- Prix: 30,00 €
- Version papier
L’OMD a publié ce Manuel de classement comme une référence fournissant des conseils pratiques pour le développement d’une infrastructure de classement appropriée et de procédures opérationnelles modernes, en vue d’aider les administrations membres et les Parties contractantes à la Convention sur le Système harmonisé (SH).
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Langue: Français
(également disponible en English)
- Prix: 90,00 €
- Version papier
Entre sa 1ère et sa 26ème session, le Comité du Système harmonisé (SH) a pris des décisions concernant le classement d’un certain nombre de marchandises. Cette brochure présente en deux parties un récapitulatif de ces décisions.
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Langue: Français
(également disponible en English)
- Prix: 15,00 €
- Version papier
Deuxième édition du forum international sur le SH : pour un classement des produits en toute confiance
Pour ceux qui n'ont pas eu l'opportunité d'y participer, ce CD ROM contient toutes les présentations et les discours réalisés pendant la conférence.
- Prix: 50,00 €
- Version CD ROM
Cette Conférence, qui s’adressait aux décideurs politiques et aux spécialistes du commerce international, de la fiscalité et des questions douanières, a permis d’explorer le SH et les principaux amendements contenus dans sa dernière version mise en oeuvre à partir du 1er janvier 2007.
Pour ceux qui n’ont pas eu l’opportunité d’y participer, ce CD-ROM contient toutes les présentations et les discours réalisés pendant la Conférence.
- Prix: 50,00 €
- Version CD ROM