Répertoire des Décisions de Classement
|
Format | Papier | |
| Mises à jour | |||
| Page numbers | 164 |
|
|
| ISBN/ISSN | 9782874920318 | ||
| Ref OMD | |||
| Parution | Novembre 2011 | ||
| Langue | Français |
Cette publication reprend toutes les décisions de classement prises par le Comité du Système Harmonisé entre ses 27ème et 46ème Sessions.
La brochure présente un récapitulatif en deux parties :
- Cas où les décisions en matière de classement ont été prises sans se référer à des positions particulières (n°1 à n°5) ;
- Cas où les décisions en matière de classement ont été prises en se référant à des positions particulières (n°6 à n°259).
Le Répertoire présente ces décisions selon l’ordre des positions et des sous-positions du SH concernées. Dans les cas où deux ou plusieurs marchandises sont classées dans la même position ou sous-position, les décisions sont présentées dans l’ordre chronologique.

CATALOGUE
IPM Interface Public – Membres
INFORMATIONS
Mon panier
LOGIN
INCONTOURNABLES


