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Système Harmonisé 2012

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Manuel sur le classement dans le SH  (deuxième édition) --- NOUVEAU ---

Le Manuel sur le classement a pour objet de présenter le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, communément désigné sous le nom de Système harmonisé ou “SH”. 

Il explique l’origine du Système harmonisé, en présente une description détaillée, précise les dispositions prises pour sa gestion et décrit les publications complémentaires dont il est assorti. 
Il contient également le texte de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, le Règlement intérieur du Comité du Système harmonisé et les Sous-Comités, ainsi que bien d’autres renseignements.

 

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OFFRE SPECIALE : Pack complet du Système harmonisé 2012

 

Pour tout achat du pack, vous bénéficirez d'un accès gratuit pendant un an à la Base de données en ligne du SH (d'une valeur de 700€ pour les Membres et 1000€ pour le privé).

 

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La nouvelle edition du Recueil des Avis de Classement est à présent disponible !


Le Recueil des Avis de Classement contient une liste des décisions de classement les plus importantes et/ou difficiles prises par le Comité du Système Harmonisé et adoptées par l'Organisation Mondiale des Douanes.
 

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Langue: Bilingual English & French
(également disponible en Bilingual English & French)


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Base de données en ligne du Système Harmonisé 2012 : nouvelle version multilingue !

La version en ligne de la base de données du Système Harmonisé offre la possibilité d’obtenir les renseignements que vous souhaitez recevoir en effectuant une recherche par mot-clé ou par code du SH. Elle offre des solutions très rapides à moindre frais, et ce, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

C’est une base de données multilingue (en anglais, français, espagnol, italien et russe) et vous pouvez ainsi choisir votre langue.

Si vous le souhaitez, vous avez aussi la possibilité de vous abonner pour une période d’un an.

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Base de données en ligne du Système Harmonisé 2012 : nouvelle version multilingue !

La version en ligne de la base de données du Système Harmonisé offre la possibilité d’obtenir les renseignements que vous souhaitez recevoir en effectuant une recherche par mot-clé ou par code du SH. Elle offre des solutions très rapides à moindre frais, et ce, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

C’est une base de données multilingue (en anglais, français, espagnol, italien et russe) et vous pouvez ainsi choisir votre langue.

Veuillez noter qu’un abonnement de cinq ans est également disponible pour le cycle complet du SH, 5eme édition, y compris donc les mises à jour jusqu'en 2017.

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Base de données du Système Harmonisé 2012 en CD ROM : version trilingue en français, anglais et espagnol !

La version CD de la base de données du Système Harmonisé offre la possibilité d’obtenir les renseignements que vous souhaitez recevoir en effectuant une recherche par mot-clé ou par code du SH.

En commandant plus d'un CD ROM, vous bénéficierez d'une remise de 20% sur la totalité de vos CD ROM achetés !

  

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La 5è Edition (2012) des Notes Explicatives du Système Harmonisé.

 

 

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Langue: Français
(également disponible en English)


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L'Index Alphabétique édition 2012 tient compte des révisions de la 5ième édition de la Nomenclature du Système Harmonisé et des Notes Explicatives du Système Harmonisé.


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Langue: Français
(également disponible en English)


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This is the electronic version of the Harmonized System Nomenclature (Harmonized Commodity Description and Coding System).
 

The 2012 version is the 5th edition of the HS since the system came into effect in 1988.

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  • Prix: 880,00 €
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La Nomenclature du Système Harmonisé 2012 que vous avez commandé a fait l'objet d'un Errata.


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Nouveautés de la version 2012 du Système Harmonisé

 

La version 2012 est la cinquième édition du SH depuis son entrée en vigueur en 1988.

 

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Langue: Français
(également disponible en English, Bilingual English-French)


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Le SH, véritable langage du commerce international


Plus de 98% des marchandises échangées dans le monde sont ainsi classées en fonction de la nomenclature du SH.
En permettant de disposer partout dans le monde d’un seul et même code de désignation pour une même marchandise, le SH contribue à l’harmonisation des régimes douaniers et des procédures commerciales et douanières.

 

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Langue: Bilingual English-French
(également disponible en Français, English)


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Amendements à la Nomenclature du Système Harmonisé

 

Applicables à partir du 1er Janvier 2012

 

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Langue: Français
(également disponible en English)


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Cette nouvelle version du Répertoire des décisions de classement prises par le Comité du Système Harmonisé (SH), est présentée en deux parties, sous forme de tableaux.

La brochure récapitule toutes les décisions de classement ayant été prises entre ses 27ème et 46ème sessions (2001-2010).

 

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