Nomenclature bilingue du Système harmonisé 2017

La Nomenclature comprend des Règles générales pour l’interprétation du Système harmonisé, des Notes de sections, de chapitres et de sous-positions et une liste de positions et de sous-positions.
Chacune des positions est désignée par un nombre à quatre chiffres.
Les deux premiers correspondent au numéro du chapitre, les deux autres au rang qu’occupe la position à l’intérieur de ce chapitre.

C’est la version bilingue anglais/français de la Nomenclature du SH 2017.

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