Manuel sur le classement dans le SH

Manuel sur le classement dans le SH (deuxième édition)

Le Manuel sur le classement a pour objet de présenter le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, communément désigné sous le nom de Système harmonisé ou “SH”.

Il explique l’origine du Système harmonisé, en présente une description détaillée, précise les dispositions prises pour sa gestion et décrit les publications complémentaires dont il est assorti. 

Il contient également le texte de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, le Règlement intérieur du Comité du Système harmonisé et les Sous-Comités, ainsi que bien d’autres renseignements.

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