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Nouveaux produits

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La mise à jour n°15 contient les décisions prises par le Comité du SH (45ème Session - Juin 2010) au sujet des modifications apportées au Recueil des Avis de Classement

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La Nomenclature du Système Harmonisé version 2012 est maintenant disponible !

 

Nouveautés de la version 2012 du Système Harmonisé

La version 2012 est la cinquième édition du SH depuis son entrée en vigueur en 1988.
La Nomenclature du SH comprend 220 amendements qui répondent à la nécessité de...

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Langue: Français
(également disponible en English)


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 Retrouvez l'ensemble des articles et des annexes de la Convention de Kyoto Révisée dans cette version online!

La Convention de Kyoto révisée est le fondement des régimes douaniers efficaces et modernes du 21ème siècle. Lorsqu’elle sera mise en œuvre à grande échelle, elle donnera aux échanges internationaux la prévisibilité et l’efficacité que le commerce moderne exige.

 

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 Le Pack intégral Système Harmonisé est composé de 6 publications essentielles pour l'interprétation du SH et la classification des marchandises :

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L’ensemble des renseignements fondamentaux concernant la valeur en douane sont réunis sur la version en ligne du Recueil sur l’évaluation en douane. Cette version vous donne accès aux textes de l’accord de l’OMC sur l’Evaluation en douane ainsi qu’aux décisions d’ordre technique prises par le Comité.

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