Le Modèle de données de l’OMD est un ensemble maximal d’exigences de données, harmonisées et savamment combinées, tirées de la législation régissant les échanges transfrontaliers. Ces exigences se renforcent mutuellement et sont mises à jour régulièrement afin de répondre aux besoins procéduraux et légaux des organes de règlementation présents aux frontières comme la douane, qui se charge du contrôle des transactions à l'exportation, à l'importation et en transit.
La version 3.6.0 du Modèle de données de l’OMD a été publiée en mai 2016. De nouveaux éléments y ont été incorporés, dont notamment :
- Le Modèle de données douanières de l’Union européenne
- Les résultats de l’Etude sur la conformité du modèle d’informations SYDONIA vis-à-vis du Modèle de données de l’OMD.
- La mise à jour des exigences de données existantes et l’inclusion de nouvelles exigences de données basées sur les demandes de modification de données soumises par le Canada, la CEE-ONU (pour le carnet eTIR), la CNUCED (pour SYDONIA), les États-Unis, le Ghana, la Malaisie, Oman, les Pays-Bas, la Suède, ainsi que l’UE.
Le Modèle de données de l’OMD version 3.6.0 est accessible en ligne moyennant un abonnement annuel, qui vous permettra de :
- Accéder à une base de données de connaissances à travers un moteur de recherche de type foire aux questions
- Accéder aux Dossiers d’information contenant des renseignements pour les cas spécifiques liés à la règlementation aux frontières, notamment pour les intitulés suivants : Declaration ; Response ; Intergov ; Licenses, Permis, Certificats and Others (LPCO)
Poser vos questions directement aux gestionnaires de projet du Modèle de données de l’OMD version 3.
